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Marques déposées par madame SPILET Evelyne
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A LES ATELIERS DE LA MAILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A LES ATELIERS DE LA MAILLE
Madame SPILET Evelyne

Numéro de dépôt :
3397848
Date de dépôt :
15/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2015
A LES ATELIERS DE LA MAILLE de SPILET Evelyne

Présentation de la marque A LES ATELIERS DE LA MAILLE

Déposée le 15 décembre 2005 par madame SPILET Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LES ATELIERS DE LA MAILLE »

Le déposant est madame SPILET Evelyne domicilié(e) 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LES ATELIERS DE LA MAILLE est expirée depuis le 15 décembre 2015.

SPILET Evelyne a également déposé les autres marques suivantes : A LES ATELIERS DE LA MAILLE , LOTUSOIE , ECOLOCHIC


Madame SPILET Evelyne - 1 bis, Avenue Foch,75016 PARIS - 75016 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 8 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591988 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-08

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597942 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597941 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597940 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597937 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597938 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 3 avril 2013 - Concession de licence n°597939 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Produits de parfumerie ; savons ; cosmétiques ; huiles essentielles ; concrètes de parfum, parfums en pâtes, eaux de toilette, poudres parfumées ; bains moussants, gels douches ; crèmes cosmétiques, produits de maquillage ; encens, produits parfumant pour le linge.